Outil de classification ECCN

Recherchez dans la liste de contrôle du commerce (CCL), identifiez les sections qui s’appliquent et trouvez les bons numéros de classification du contrôle des exportations (ECCN) pour vos marchandises et technologies.

Détermination intuitive des numéros de classification du contrôle des exportations (ECCN).

La solution de détermination du numéro ECCN de Descartes Visual Compliance vous permet d’effectuer des recherches dans la CCL et ses index, séparément ou en même temps, ce qui simplifie le processus de classification et vous aide à identifier les classifications appropriées pour vos biens et technologies à double usage.

Principaux avantages pour votre organisation

Entièrement consultable
Vous pouvez utiliser les puissantes recherches par mots-clés pour mettre en évidence les éléments pertinents figurant dans la CCL, ou utiliser notre système d’exploration pour parcourir la liste.
Facile à comprendre
En mettant en évidence les sections importantes de chaque ECCN, la détermination du numéro ECCN de Descartes rend la compréhension de la CCL beaucoup plus simple. Déterminez facilement les raisons du contrôle, les exigences en matière de licence et les exceptions potentielles pour vos exportations.
Décisions relatives à la Commodity Jurisdiction (détermination de la compétence) en matière de produits connexes
Découvrez si vos produits sont impactés par une décision existante. Descartes vous permet de tirer parti du travail des autres en référençant les décisions de Commodity Jurisdiction liées à votre numéro ECCN.
Détermination de la licence
Une fois que vous avez classé vos marchandises et votre technologie, la détermination du numéro ECCN de Descartes vous aide à déterminer votre licence. Les informations ECCN sont présentées dans un manifeste qui vous permet de savoir quelles licences sont requises et quelles exceptions sont possibles.

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Points forts de la solution

Recherche croisée USML

Grâce à la possibilité d’effectuer des recherches simultanément dans la Liste de contrôle du commerce (CCL) et dans la Liste des munitions des États-Unis (USML), vous avez l’assurance que vous suivez l’ordre d’examen approprié. Il n’est pas nécessaire de passer d’une solution, d’une fenêtre ou d’un document à l’autre.

Alertes sur les pays à risque

En plus de déterminer si vous avez besoin d’une licence pour vos produits, vous devez savoir si le pays de destination est soumis à des sanctions ou à un embargo. L’assistant de détermination des licences intégré vous alertera sur les restrictions commerciales ayant un impact sur la destination prévue de vos exportations, et sur les licences supplémentaires pouvant être requises.

Référence croisée des entrées CCL connexes

Les recherches fournissent des liens vers des ECCN connexes, ce qui vous permet de vérifier et de vous assurer que vous disposez des informations de classification les plus correctes pour vos produits ou technologies, et de voir s’ils ont été référencés dans plusieurs domaines.

Meilleure tenue de registres pour l'audit

Les solutions de classification des exportations Descartes vous permettent d’enregistrer les motifs de votre décision et vos décisions de classification dans une matrice de produits, ce qui vous donne la possibilité d’enregistrer et de revoir les raisons pour lesquelles des numéros de classification particuliers ont été choisis pour des produits spécifiques, et de déterminer si les décisions précédentes étaient justifiées. Gagnez du temps en évitant de classer les mêmes articles de manière répétée.

Karl, avocat spécialisé en conformité des exportations, Services et équipements pour champs pétroliers

« Nous recherchions quelque chose qui puisse nous aider dans notre classification ECCN des produits. Descartes avait la meilleure fonctionnalité et l’interface la plus conviviale. »

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Pourquoi choisir Descartes?

Efficace et précis
Les solutions hautement spécialisées de Descartes, à la pointe du secteur, vous permettent de trouver rapidement et simplement les informations dont vous avez besoin. Grâce aux multiples options de recherche et à l’accès aux réglementations gouvernementales du monde entier, vous pouvez être sûr de trouver les informations pour tous vos besoins en matière d’exportation.
Amélioration de la qualité des décisions
Nos solutions permettent également d’effectuer des recherches dans un large éventail de réglementations internationales en matière d’exportation et de listes de surveillance, ainsi que dans des décisions gouvernementales antérieures, des listes de sanctions et d’embargos, et des exigences en matière de licence, ce qui vous permet d’obtenir les informations dont vous avez besoin à chaque étape de votre parcours d’exportation.
Des mises à jour fiables
Notre groupe de recherche et de contenu suit de près les changements fréquents et propose des mises à jour en conséquence. Nous filtrons les informations et vous les transmettons par le biais de mises à jour automatiques et de notifications par e-mail, de manière à vous tenir informé. Nous examinons méticuleusement le contenu, vérifions les faits et recoupons les données à la lumière de multiples sources gouvernementales.
Options de recherche multiples
Les solutions Descartes offrent plusieurs façons de trouver les informations dont vous avez besoin. Vous pouvez utiliser nos puissants moteurs de recherche pour effectuer des recherches par mots-clés ou utiliser la fonction « d’exploration » intégrée pour parcourir des sections spécifiques de la réglementation. Nos solutions comprennent des versions actualisées de toutes les listes gouvernementales, ainsi que d’autres informations réglementaires..